Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site de l'association L'Élan Danse. Toute navigation sur le site implique leur acceptation sans réserve.

2. Services proposés

Le site présente les activités de l'école, le planning des cours, les tarifs, et permet l'inscription en ligne avec paiement sécurisé. Il donne également accès à un espace famille et à un espace réservé à l'équipe.

3. Inscription en ligne

L'inscription requiert des informations exactes et à jour. Elle n'est définitive qu'après validation du dossier par l'association et encaissement du règlement selon les modalités choisies. Les conditions tarifaires, de désinscription et de remboursement figurent dans les conditions générales de vente et le règlement intérieur, acceptés lors de l'inscription.

4. Comptes et confidentialité des accès

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai à l'association.

5. Disponibilité

L'association s'efforce d'assurer l'accessibilité du site mais ne peut garantir un fonctionnement sans interruption, notamment en cas de maintenance ou de défaillance d'un prestataire technique.

6. Comportement des utilisateurs

Il est interdit de tenter d'accéder à des zones non autorisées, de perturber le fonctionnement du site ou d'utiliser les contenus publiés à des fins commerciales sans autorisation.

7. Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées (planning, tarifs, dates). Seules les informations communiquées par écrit par l'association lors de l'inscription font foi.

8. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Contact : [À compléter].